1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://sjdb-audacieuse-solidaire.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Association Saint-Jean de Braye, audacieuse et solidaire – Contact : stjeanbraye.audacieuse.solidaire@gmail.com – Adresse : 37 Rue Louis Pergaud 45800 Saint-Jean de Braye.
Directrice de la publication : Colette Martin-Chabbert .
Hébergeur : Wordpress – 60 29th Street #343 – San Francisco, CA 94110 – United States of America
Autres contributeurs :
Crédits photos : Stéphane Chaing
Conception du site : Timothé Lucius
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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4 – Liens hypertextes
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5 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://sjdb-audacieuse-solidaire.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Orléans.
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